Blog du Groupe Environnement et Solidarités

Suite aux fermetures répétées de l'Autoroute A8 lors des deux évenements climatiques extermes intervenus en fin d'année 2019, la motion suivante a été adoptée par l'ensemble des groupes du Département. Elle a été présentée par Marie-Lousie GOURDON

MOTION relative à l’adaptation des ouvrages de franchissement du fleuve côtier de la Brague et à l’aménagement de l’échangeur des Tourrades à Cannes afin d’assurer la sécurité des personnes et des biens et de garantir la circulation sur l’axe routier de circulation principal du département en période de pluie intense

Conseil Départemental des Alpes Maritimes

Séance Plénière du 13 décembre 2019 (Article 42 règlement intérieur)

Considérant que le département des Alpes-Maritimes concentre près d’un million d’habitants sur la bande littorale où les déplacements se font de manière pendulaire entre l’Est et l’Ouest,

Considérant que la majeure partie de ces déplacements se fait par la route et principalement sur l’Autoroute A8 gérée par délégation de service public auprès du concessionnaire VINCI-AUTOROUTES,

Considérant que l’autoroute A8 traverse le département parallèlement au bord de mer et franchit en plusieurs endroits les fleuves côtiers, le Var, le Loup, la Brague, Le Béal, La Siagne etc. par des ouvrages d’art construits dans les années 1960,

Considérant que la fréquence des phénomènes climatiques de pluies intenses occasionnant des catastrophes naturelles augmente de manière significative : 5 et 6 octobre 2011, 3 octobre 2015, 23 novembre et 1^er décembre 2019,

Considérant que les ouvrages de franchissement des fleuves côtiers ne sont plus dimensionnés aux débits de ces derniers lors des précipitations intenses entraînant des crues éclair de ces fleuves,

Considérant  que lors des inondations du 23 novembre et du 1^er décembre 2019, la circulation sur l’autoroute a été coupée à cause de la crue du cours d’eau la Brague et, de ce fait l’autoroute fermée par VINCI, de longues heures entre Nice et Cannes,

Considérant que ces fermetures ont jeté dans une grave insécurité des milliers d’automobilistes alors que la route du bord de mer était coupée, la route nationale saturée et les routes secondaires souvent inondées,

Considérant que ces fermetures réduisent gravement la liberté d’aller et venir des personnes et impactent directement le commerce et l’économie de notre département,

Considérant qu’il s’agit d’une grave atteinte à la sécurité et aux services dus à la population par le concessionnaire.

Le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, réuni en séance plénière du 13 décembre 2019 :

Demande qu’à l’heure où dans le projet de renaturation de la plaine de la Brague, tous les acteurs,  Etat, Agence de l’eau, Conservatoire du littoral, Syndicat Mixte Inondation Aménagement et Gestion de l’Eau, Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis,  Région Sud, Département sont dans un partenariat financier pour réduire le risque, Vinci fasse partie des financeurs de ce projet,

Demande solennellement que l’Etat exige de son concessionnaire VINCI-AUTOROUTES qu’il prenne les mesures nécessaires et planifie les études et travaux de l’Autoroute A8 pour pallier l’insuffisance de ses ouvrages d’art de franchissement du fleuve côtier la Brague, ainsi que de l’aménagement de l’échangeur des Tourrades à Cannes. 

DEBAT SUR LES ORIENTATION BUDGETAIRES 2020

Intervention de Marie-Louise GOURDON

Alors que le Département risque de perdre le dynamisme et la stabilité de ses recettes du fait de la reforme fiscale en cours, celui-ci poursuit cette année encore la réduction de 10% du taux de la taxe sur les propriétés foncières bâties après la réduction de 5%  l’an dernier. 

Le but serait de soutenir le pouvoir d’achat et améliorer le cadre de vie de tous les maralpins mais, ils ne sont pas tous propriétaires ou entrepreneurs. Concernant les propriétaires, l’économie réalisée en 2019 suite à la première baisse du taux de TFB fluctue entre 12 € à 17 € pour l’année, soit un peu plus d’1€ par mois d’économie pour un particulier propriétaire.

Le jeu en vaut-il la chandelle, sachant qu’ainsi le Conseil départemental est privé de 45 M€ de recettes qui auraient permis de faire face un peu plus aux besoins d’une population qui a réellement besoin du Département ? 

Le jeu en vaut il la chandelle, sachant que la  part de la Taxe sur le Foncier Bâti départementale sera transférée aux communes dès 2021 ?

Pourquoi, ne pas avoir affecté ces 45 M€ à la baisse de la dette qui demeure le talon d’Achille du département, malgré les efforts réalisés ? 

Ou bien pourquoi ne pas avoir affecté ces 45M€ à l’amélioration des conditions de vie de l’ensemble de nos concitoyens? , aux collégiens ? à la dependance ? Au handicap ?

Lire la totalité de intervention de Marie-Louise Gourdon

Je souhaite partager avec vous une bonne nouvelle qui découle d’une politique nouvelle du département en matière d’alimentation dans les cantines du collège et que nous construisons ensemble.

En effet, je vous l’annonce, le  collège La Chênaie de Mouans-Sartoux sera en novembre 2019 le 2e collège 100% bio au niveau national et le premier de la région sud  Paca et du département des Alpes-Maritimes ! Ce n’est pas un simple cocorico, c’est une décision importante pour la santé de nos collégiens.

La nouvelle direction du collège a en effet décidé d’y aller franco, après deux années de progression, pour que les collégiens bénéficient d’une alimentation 100% bio qu’ils connaissent depuis la crèche et l’école primaire.

C’est la mise  en œuvre de l’objectif du département des Alpes-Maritimes, qui, dans le cadre du Green deal s’est engagé dans une démarche vertueuse vers plus de bio et de local dans les cantines des collèges du département, au-delà même des recommandations de la loi EGALIM  qui entrera en vigueur en 2022 et qui exigera  50% de durable dont 20% de bio dans les assiettes. Je rappelle d’ailleurs qu’au 1er novembre, un menu végétarien sera servi obligatoirement dans toutes les cantines scolaires.

Pourquoi le bio ? C’est à la fois un enjeu majeur de santé publique, nous sommes scientifiquement alertés sur les méfaits des pesticides que nous ingérons quotidiennement, et c’est un enjeu pour l’environnement et le développement de l’agriculture de proximité.

Plan anti-gaspillage

C’est grâce à une lutte intelligente et raisonnée contre le gaspillage alimentaire  que nous y parviendrons. En effet,  réduire d’au moins 50% le gaspillage peut représenter une économie de 20c par repas à réinvestir dans le local et le bio.

C’est pour cela que Le Département des Alpes Maritimes a lancé en septembre 2019 le pan anti - gaspillage alimentaire. C’est la clef ! Nous jetons en moyenne 30% des produits préparés ! 

Quand on sait que le coût moyen d’un repas tout compris est entre 8 et 9€, vous mesurez l’ampleur des pertes !

Ce développement du bio ne nécessitera donc pas d’augmentation du tarif des cantines. Je le souligne.

Plus de 20 collèges se sont déjà  inscrits pour expérimenter cette lutte contre le gaspillage. Le président a annoncé en même temps aux chefs d’établissement son intention d’accélérer le passage en bio.

Au niveau de l’approvisionnement, la plate-forme 06 à table servira notamment de distribution des produits locaux, complétée par d’autres  producteurs et d’autres ressources . 

Ce développement servira de tremplin à l’installation d’agriculteurs et d’éleveurs  bio dans notre département.

La réflexion actuelle sur la consommation de viande, moins de viande- mieux de viande, permettra d’être moins demandeur en quantité et les ressources locales et régionales  pourront peut-être être suffisantes .

C’est un marché qui s’ouvre ainsi pour les producteurs en les rassurant sur les débouchés.

La réflexion sur la diversification des protéines contribue de son côté à une nouvelle conception des menus.

Les collèges s’équipent aussi peu à peu de composteurs pour transformer les déchets restants en compost.

La réduction des déchets ainsi pratiquée  participera à la réduction générale des déchets, enjeu  crucial dans notre département. 

La boucle est bouclée : en réduisant drastiquement le gaspillage, on pourra récupérer des précieux centimes qui permettront d’acheter du bio et des produits de  meilleure qualité, tout en réduisant la production de déchets et en économisant l’énergie des transports. 

Nous ouvrirons  ainsi la voie pour que d’autres restaurations collectives s’engagent dans le processus ne serait- ce qu’au niveau du gaspillage qui est colossal.

Voilà  pourquoi, cette démarche s’inscrit pleinement dans les actions pour lutter contre le réchauffement climatique et dans le Green deal de notre département.

La Décision Modificative N°1  du Budget 2019

En attendant le DOB et le chamboule tout de la loi de finances, nous n’avons à examiner aujourd’hui que la DM1 2019. Comme vous le précisez dans votre rapport, la DM1 corrige le budget 2019 à la marge.

Un facteur conjoncturel permet cependant au département d’équilibrer son budget. En effet, le dynamisme du marché immobilier lui permet d’obtenir une recette importante provenant des droits de mutation. Vous précisez dans votre document que les prévisions de 485 M€ du BP seront atteintes. A elles seules les recettes de DMTO dépassent l’ensemble des autres recettes d’impôts directs perçues par notre collectivité, soit 428 M€.

Cette situation pourrait ne pas perdurer à l’occasion d’un renversement de tendance en matière immobilière. Ce serait extrêmement fâcheux car les efforts demandés au département, notamment sur le plan social ne peuvent que s’amplifier.

Ces dépenses constituent aujourd’hui 38.6% du budget du département.

Il est à prévoir, que notre collectivité soit amenée à prendre en charge une partie des dépenses nouvelles liées à l’adaptation de la société française au vieillissement et à la mise en œuvre de la stratégie de lutte contre la pauvreté… Au-delà du versement des diverses allocations, les dépenses sociales sont intrinsèquement liées à la principale mission du département qui est d’agir en matière de prévention, d’insertion et d’accompagnement social pour intervenir en amont des problèmes et empêcher leur aggravation.

Dans ce contexte, la capacité d’innovation des services du département est un atout. Encore faut-il leur donner les moyens de fonctionner.

Outre la renégociation d’emprunts, cette DM qui reprend le résultat constaté au CA 2018 permet de couvrir essentiellement le prélèvement au titre de fonds de péréquation  et l’ajustement dans le domaine de l’enfance.

Enfin, le  désendettement devrait être de 18M€ cette année. Nous verrons lors du Compte administratif. Le niveau d’endettement reste encore important mais nous ne doutons pas de vos efforts dans ce domaine.  La conséquence en est la réduction du niveau d’investissement et rend aigüe l’importance du choix des investissements à réaliser pour répondre aux réels besoins des habitants de notre département.

Cette Dm est dans la continuité de vos choix budgétaires initiaux que nous ne partageons pas. Nous voterons contre.

Marie-Louise GOURDON 

Maire adjointe à la culture de Mouans-Sartoux

Commissaire du Festival du Livre

Conseillère départementale des A.M.

Chevalière de la Légion d'honneur , 

Chevalière des Arts et lettres

0686711070

www.lefestivaldulivre.fr

Augmenter le budget de la  solidarité pour mieux répondre aux besoins des foyers modestes

 En 2009, en pleine crise économique, le Département augmentait de 15%, les 4 taxes locales.

En 2019, le département baisse de 5 % le taux de la taxe foncière. C’est 15 M€ de recettes en moins.  Au profit de qui ? des propriétaires de résidences principales et secondaires.

Bien entendu, il y a des propriétaires modestes, mais cette baisse de 5% sur la part départementale ne représentera que quelques euros de moins pour eux. Et beaucoup pour les plus aisés.

Par contre, les 15 M€ perdus auraient pu leur bénéficier pour des travaux d’économies d’énergie, d’autonomie ou une augmentation des aides de solidarité.

La plus importante mission du département est la solidarité envers ses habitants. Mais son budget stagne malgré un taux de pauvreté très important.

Insupportable : 6000 suspensions ou radiations du RSA ! C’est énorme ! Rappelons que le RSA est autour de 500€.

Personnes âgées : le budget affiche 3,4 M€ de moins que l’an dernier. En 10 ans, ce sont 22 M€ de moins alors que le nombre de personnes âgées dépendantes croît fortement. 

Le tarif médian d’une maison de retraite est de 1 850€. Dans notre département, il est souvent plus élevé avec 65% d’Ehpad privés à but lucratif. Les retraites de moins de 1000€ ou 1500€ sont pourtant nombreuses.

Alors que faire?

Augmenter le budget d’action sociale du Département pour répondre aux besoins de sa population.

Marie-Louise GOURDON 

Présidente du Groupe Socialiste et Écologiste

Du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Monsieur le Président, chères et chers collègues

Après le débat sur les orientations budgétaires nous voilà pour débattre sur le budget.

J’ai choisi de développer quelques points qui me paraissent importants plutôt que d’analyser en détails l’ensemble des points du budget sur lesquels nous interviendrons lors des rapports.

Le Budget 2019 est conforme aux orientations que vous avez présentées fin octobre avec un montant de 1 384 M€ , soit +1.2% par rapport à 2018.

Que faut-il en retenir?

    que les  Droits de mutation  augmentent de 18 M€, après avoir augmenté de 50 Millions d’euros en 2018,

    que vous avez baissé la taxe sur le Foncier Bâti, ce qui fait une baisse de recettes de 15M€, 

 ainsi  les recettes réelles de fonctionnement ne progressent que de 6.4 M€ par rapport au BP 2018, soit un petit + 0.5 %. C’est à dire qu’elles stagnent.

Vous faites référence dans votre rapport à l’année 2009.

En 2009, le Département augmentait les taux des impôts départementaux de 15% sur les 4 taxes. 

Nous étions au début de la crise économique et financière, et cette hausse portait sur la Taxe d’Habitation prélevée sur tous les habitants du département, la taxe foncière sur le Bâti prélevée sur les propriétaires de résidences principales et secondaires, le foncier Non Bâti mais aussi, sur la taxe professionnelle prélevée sur les entreprises. 

L’augmentation de produit qui en a résulté pour le Département s’établit selon les chiffres de la DGCL, à + de 71 M€, prélèvement qui perdure depuis lors. 

10 ans après ce sont, donc, plus de 710 M€, avec la progression des bases, qui auront été prélevés par le Département du fait du choix de l’augmentation de 15 % des taux des 4 taxes. 

Autre choix décisif il y a dix ans : celui de l’endettement. Alors déjà élevé, il a bondi à partir de 2009 du fait notamment du lancement du plan de relance qui a permis de réaliser, entre autre, de lourds travaux routiers sur Nice et le plaine du Var. 

Ces mêmes investissements ont été transférés à la Métropole en 2012, sachant que le Département continue de rembourser à la Métropole les emprunts afférents jusqu’au dernier euro, au travers de la dotation de compensation. 

L’encours de la dette consolidée du département, à partir de 2012, dépasse sans discontinuer, le milliard d’euro, et ce jusqu’en 2015. Alors, au bord de l’asphyxie, des efforts de désendettement ont été réalisés, notamment soutenus par la vente des parts de l’aéroport. 

L’encours consolidé s’élève aujourd’hui à presque 900 M€. Celui du seul département s’élève à 795 M€ au 31 décembre 2018. 

Avec un encours de dette de 740€ par habitant, pour une moyenne de 551€, notre département se place dans sa strate, au 5e rang des départements les plus endettés.

Conséquence directe, l’annuité de la dette pèse encore plus de 100 M€ au BP 2019.

Pour 2019, vous baissez de 5 % le taux de la taxe sur le foncier.

Et les recettes du Département  baissent ainsi de 15M€.

Pouvons- nous nous payer le luxe de cette perte de 15M€?

Quel est le véritable motif de cette décision? La réponse serait-elle dans la presse ?

C’est une recette stable sur laquelle nous pouvons fonder notre politique sociale notamment, notre solidarité envers les plus démunis.

Au profit de qui cette baisse ?

Des propriétaires de résidences principales et secondaires. Parmi ceux-ci, des propriétaires aisés et des résidences secondaires qui gagneront quelques centaines d’euros selon les cas. 

Et des petits propriétaires qui vont gagner au maximum 10, 20 ou 30€. Cette décision est selon moi très inégalitaire.

Et il sape un peu plus la stabilité financière de notre département aujourd’hui très dépendant des recettes aléatoires liées aux droits de mutation sur les ventes immobilières. Aujourd’hui elles sont positives, mais demain? 

Peut-être, suis-je à contre-courant de la tendance actuelle, mais je défends la nécessité d’ impôts  justes qui sont indispensables à l’existence des services publics. C’est leur fonction.

La baisse d’impôts ne profite qu’aux plus riches parce qu’elle réduit ou supprime la redistribution.

La plus importante mission du département est l’action sociale. Celle de la solidarité envers ses habitants, surtout les plus fragiles. Elle s’élève à 527 M€

 Voir l'intervention en totalité

Budget Primitif 2019- 30 Novembre 2018.docx

Madame Marie-Louise GOURDON

Présidente du groupe socialiste et écologiste

Joseph Ségura, patron d'Alpes-Maritimes Ensemble, s'est lancé dans une charge en règle contre Charles Ange Ginésy visant par ricochet Eric Ciotti.

Baisse de 5% sur le Foncier Bâti

Lors de l'assemblée départementale au sujet de la baisse de la Taxe Foncière, Marie-Louise Gourdon a pointé "un cadeau peut-être très éphémère sur le Foncier Bâti puisque cette taxe pourrait être transférée aux communes en compensation de la Taxe d'Habitation"

Au sujet de la motion à l'encontre d'Escota, Jean-Raymond Vinciguerra "craint qu'en cas de gratuité, le concessionnaire n'assure plus l'entretien du tronçon du contournement de Nice".

 Ginesy précise : Mon département n'est pas à vendre

lire l'article dans son intégralité

departement -Ségura s'en prend violemment à Ginesy.pdf

« Une réduction fiscale pas présentée en commission des finances, annoncée près de trois mois avant qu'elle soit proposée au vote, que nous avons découverte au détour d'un tweet, le tout dans une période d'affrontement interne du parti majoritaire... Tout va bien. »

Jean-Raymond Vinciguerra, à propos de la baisse de la part de la taxe foncière prélevée par le conseil départemental des Alpes-Maritimes (son compte Twitter, le 7 septembre 2018).

Les autres collèges ne sont pas en reste puisque Canterperdrix et les Jasmins ont bénéficié également de travaux.

Collège Canterperdrix

Les Jasmins

Voir l'article en intégralité :

college carnot - NM 22-08-2018.pdf

aides aux collectivités.pdf

subv associations dans le domaine social.pdf

subv congrès.pdf

subv culture.pdf