06/04/2012
Augmentation du tarif des bus du Conseil Général dès la rentrée 2012
Les élus du Conseil Général réunis en Assemblée Plénière et en séance publique ce matin ont examiné un seul dossier : le renouvellement des délégations de service public de transport en commun : Véolia et Kéolis se répartissent les 5 secteurs du département.
Le groupe a émis un vote favorable.
Quelques minutes plus tard, ils étaient réunis en Commission Permanente, à huis clos. Le Président Ciotti a fait voter un rapport autorisant, pour les 6 premiers mois de l’année 2012, la prise en charge par le Conseil Général de la hausse de la TVA.pdf (de 5,5 à 7 %), votée par les députés UMP, dont ceux des Alpes-Maritimes, en début d'année à l'Assemble nationale.
Cette participation se terminant à la fin de l’été, après les élections législatives, il faut s’attendre à une augmentation des tarifs des bus dès la rentrée, à moins que la nouvelle Assemblée nationale élue en juin ne revienne au taux de TVA antérieur.
Pas dupe, le Groupe a voté pour le rapport
17:09 Publié dans Actualité, SESSIONS, Transports, | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : ciotti, bus cg06, tva | Facebook | |