Blog du Groupe Environnement et Solidarités

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06/07/2015

JOURNAL INFO 06 : La lutte contre la fraude - 1 juin 2015

lutte,rsa,social

Nous sommes tous d'accord sur la lutte contre la fraude : c'est notre obligation, et c'est l'obligation de tout organisme gérant des fonds publics car il s’agit de lutter contre des irrégularités intentionnelles faites au détriment des finances publiques, donc de tous, qu’ils s’agissent des impôts, des taxes, des cotisations ou des prestations sociales. Les « économies » réalisées par le Département 06 grâce à la lutte contre la fraude entre 2011 et 2014 représentent 0.88 % des dépenses de RSA comme l’indique la page 43 du plan départemental d’insertion 2015-2017 que chacun...

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02/07/2015

Commission permanente du Département 2 juillet 2015 : Aides et subventions

Deuxième réunion de l'année pour la Commission permanente dont la compétence est la mise en œuvre des décisions de l'Assemblée départementale : aides collectivites-1.pdf aides collectivités2.pdf aides collectivites3.pdf syndicat mixte vesubie valdeblore-cp2-07-15.pdf CHNS-escotaCp2-07-15.pdf Le Département responsable des collèges fait le choix de se retirer des...

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