Archives > 2013-02

aides aux collectivités CP fév2013(1).pdf aides aux collectivités CP fév2013(2).pdf aides aux collectivités CP fév2013(3).pdf subventions sport et jeunesse fév2013(1).pdf subventions sport et jeunesse fév2013(2).pdf subventions sport et jeunesse fév2013(3).pdf subventions sport et jeunesse fév2013(4).pdf subventions sport et jeunesse fév2013(5).pdf  

Les gros dossiers de la commission permanente : transfert domanialité fleuve Var14-02-2013.pdf : après avoir demandé le report de ce dossier à la prochaine réunion, le groupe s'est abstenu sur le vote. En effet, le transfert de domanialité de l'Etat au département est une très lourde responsabilité et son partage avec la Métropole NCA n'est pas clairement fixé. Il n'est pas précisé...

  Nous voulons revoir le panneau « Alpes-Maritimes » à toutes les entrées du département ! Heureusement, le Col de la Bonette-Restefond est fermé une grande partie de l’hiver ! Ainsi...