Archives > 2009-09

ASSEMBLEE NATIONALE Groupe Socialiste, Radical et Citoyen                                                                        Paris, le 25/09/2009   Madame, Monsieur, Le président des députés UMP, Jean-François Copé, en accord avec le ministre du Budget Eric Woerth et avec le soutien de Nicolas Sarkozy, a annoncé que les indemnités journalières versées par la Sécurité sociale aux salariés victimes d'accidents du travail seront soumises à l'impôt à partir de 2010. Loin de la « mesure de justice » présentée par Jean-François Copé, l’UMP...

Les élus de notre groupe écrivent au Président du Conseil Général, à propos des engagements qui ont été pris vis-à-vis des personnels des Centres d'Action Médico et Sociale (C.A.M.S.) lors de la Commission Permanente du 28 mai 2009. Plusieurs réunions ont eu lieu depuis, mais les agents sont toujours dans l'attente de réponses concrètes à leurs demandes. Les élus réclament des...

Paul Cuturello, Président du Groupe saisit le Président du Conseil Général à propos des difficultés d'organisation entre les réseaux Tam (Conseil Général) et Envibus (Communauté d'Agglomération...

Cette élection partielle est due à l'invalidation de l'élection de Jean-Pierre Mangiapan (UMP) confirmée lundi 22 juin 2009 par le Conseil d'Etat.  Comme prévisible, la participation a été très...